Voir la collection Gocycle®! En savoir plus

Conditions générales

Bienvenue à la boutique en ligne de Greenmiles®

Greenmiles vous donne accès à la boutique en ligne www.green-miles.com dans les conditions d'utilisation telles que définies dans les conditions générales ci-dessous.Veuillez lire attentivement ces termes et conditions avant d'utiliser ce site Web ou d'acheter des produits.

Si vous avez des questions ou des commentaires sur ce site Web, vous pouvez nous contacter via l'une des coordonnées indiquées ci-dessous ou via le formulaire de contact.

Greenmiles s.a. est située à 2150 Anvers-Borsbeek, Herentalsebaan 297, Belgique et exerce ses activités sous le numéro d'enregistrement auprès de la Chambre de Commerce : 0420.698.205.

Numéro de TVA : BE0420.698.205

Adresse e-mail : [email protected]

Tel. service clients : +32(0)3 246 01 50 

Definitions: 

Product: vélos électriques Gocycle, produits ou services proposés par Greenmiles

Parties: Greenmiles, client, consommateur. 

Client: toute personne physique ou morale ayant conclu un accord avec Greenmiles n.v. 

Consommateur: un client qui est également un particulier et agit en tant que personne privée.

Article 1 Général et applicabilité:

En visitant et en utilisant ce site Internet, vous acceptez les dispositions des présentes conditions d'utilisation sans limitation et sans réserve. Si l’une des dispositions des présentes conditions générales s’avère inapplicable ou entre en conflit avec une disposition de droit impératif, cette inapplicabilité n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions. Dans ce cas, une disposition invalide sera remplacée par une disposition aussi proche que possible de ce que Greenmiles avait en tête lors de la rédaction de cette disposition.

Greenmiles se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment, à condition d'en informer les utilisateurs sur ce site ou par email. Nos conditions générales s'appliquent à toutes les offres, devis, activités, commandes et livraisons de services ou de produits de Greenmiles  

Les parties ne peuvent déroger à ces conditions que si elles l’ont expressément accepté par écrit. Toutes autres conditions supplémentaires et/ou divergentes du client ou de tiers sont expressément exclues par les parties.

Pour passer une commande sur notre site Internet, vous devez avoir au moins 18 ans. Si vous n'avez pas 18 ans, nous vous demandons de demander à votre parent ou tuteur légal de passer la commande. Le fait de passer commande sur le site vaut acceptation explicite de nos conditions générales. Si vous commandez en ligne, nous vous demandons si vous acceptez nos conditions générales avant de pouvoir finaliser et payer la commande. Vous recevrez une autre copie des présentes conditions générales avec la confirmation de commande ou au plus tard lors de la livraison. Si des conditions particulières supplémentaires s'appliquent en plus des présentes conditions générales, ce qui précède s'applique également à ces conditions particulières.

Article 2 Offres, devis, promotions, commandes et achats:

Si une promotion ou une offre en ligne n'a qu'une durée de validité limitée ou est soumise à certaines conditions, nous l'indiquerons explicitement.

Nous décrivons toujours ce que nous vous vendons aussi précisément que possible. Si nous utilisons des images, elles se veulent décoratives avec un maximum de véracité. Cependant, l’erreur est humaine et si tel est le cas, nous ne sommes pas obligés de livrer.

Votre commande est complète et l'accord entre nous est définitif dès que nous confirmons votre commande et recevons l'approbation de votre opération de paiement. Les commandes sans paiement valide ne seront ni acceptées ni traitées.

Pour acheter un produit, ajoutez le produit à votre panier, choisissez votre mode de livraison : livraison à l'adresse de votre choix, ou retrait au magasin Greenmiles Gocycle et suivez les instructions supplémentaires du site pour finaliser la commande et payer selon les modalités de paiement proposés. Dans la dernière étape, vous recevrez une page d'aperçu et vous accepterez nos conditions générales. Une fois ces étapes complétées, votre achat est définitif.

Les devis, promotions ou offres convenus dans le magasin physique Greenmiles Gocycle à Anvers-Borsbeek sont valables pour une durée maximale de 14 jours si aucun délai n'est indiqué. Ils sont valables jusqu'à épuisement des stocks, sauf indication contraire spécifique. 

Article 3 Prix: 

Sauf erreur, nous maintenons toujours les mêmes prix en magasin physique et sur le site Internet, mais tous les produits ne sont pas proposés en ligne.

Les prix indiqués sont en euros et incluent 21% de TVA.

Pour les commandes/livraisons intracommunautaires, le système de commande peut utiliser/afficher des prix hors TVA, en tenant compte de la législation applicable.

Si des frais de livraison, de réservation ou administratifs sont facturés, cela sera indiqué séparément.

Les prix indiqués s'appliquent exclusivement aux articles tels que décrits textuellement. Les photos jointes sont décoratives et peuvent différer du produit réel et contenir des éléments qui ne sont pas inclus dans le prix.

Article 3b Erreurs typographiques: 

Si un produit Greenmiles est répertorié par erreur avec un prix incorrect clairement visible, Greenmiles se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande passée pour le produit répertorié au prix incorrect. Greenmiles se réserve le droit de refuser ou d'annuler de telles commandes, que la commande ait été confirmée ou non et que votre carte de crédit ait été débitée. Si votre carte de crédit a déjà été débitée pour l'achat, lorsque la commande est annulée, GreenMiles remboursera le montant incorrect sur votre compte de carte de crédit.

Article 4 Paiement: 

Pour les transactions par carte de crédit en ligne, le montant sera débité de votre carte de crédit lorsque vous autoriserez le paiement de votre commande. Si vous payez par virement électronique, votre commande sera traitée dès que l'argent sera crédité sur notre compte. Sauf indication contraire, vous paierez le prix indiqué sur ce site au moment où nous recevrons votre commande. Tous les produits que vous avez commandés restent la propriété de Greenmiles jusqu'à ce que Greenmiles ait reçu le paiement intégral.

Tous les prix sont indiqués en euros €. Nous ne pouvons garantir ou contrôler le taux de change par rapport aux autres devises. Vous paierez les frais de transaction et les taux de change normaux proposés par votre fournisseur de carte de crédit.

Si vous achetez un produit en ligne sur www.Green-Miles.com et que ce produit bénéficie d'une réduction sur www.Green-Miles.com dans les quatorze (14) jours suivant la date de votre achat, nous vous proposerons un remboursement unique de la différence de prix pour cet article. Si vous souhaitez recevoir un remboursement pour un achat en ligne, veuillez contacter le service client de Greenmiles dans les quatorze (14) jours à [email protected] et incluez toujours votre numéro de commande dans votre message électronique. Si vous demandez le remboursement dans le délai imparti, nous vous rembourserons la différence de prix selon le mode de paiement initial. Cette offre de remboursement de toute différence de prix ne s'applique pas aux produits achetés dans le cadre d'une offre spéciale ou d'une promotion.

Pour les diagnostics effectués, les frais de diagnostic sont toujours facturés au tarif horaire en vigueur à ce moment-là. Le tarif horaire des diagnostics/travaux réalisés est facturé par quart d'heure de départ sauf accord contraire écrit. Tous les travaux standards sont facturés aux délais de réparation déterminés par le fabricant.  

Article 4a Sanctions en cas de non-paiement: 

Sauf convention contraire expresse et écrite, nos factures sont payables au comptant. En cas de non-paiement de tout ou partie du prix, les dispositions du livre XIX du Code de droit économique s'appliquent, et nous vous adresserons un rappel gratuit pour régler le montant dû dans un délai de 14 jours calendaires. A défaut de paiement dans ce délai, le montant restant dû sera majoré d'intérêts annuels calculés au taux d'intérêt de référence majoré de huit (8) points de pourcentage visé à l'article 5, deuxième alinéa, de la loi du 2 août 2002 relative à la lutte contre la fraude. des arriérés de paiement des opérations commerciales calculés à compter du jour calendaire suivant celui où la relance gratuite vous a été adressée, ainsi qu'une indemnité forfaitaire de :

  1. 20 euros si le solde dû est inférieur ou égal à 150 euros; 
  2. 30 euros majorés de 10 % du montant dû sur la tranche comprise entre 150,01 et 500 euros si le solde dû est compris entre 150,01 et 500 euros; 
  3. 65 euros majorés de 5% du montant dû sur la tranche supérieure à 500 euros avec un maximum de 2000 euros si le solde dû est supérieur à 500 euros.

Sans préjudice de ce qui précède, Greenmiles se réserve le droit de reprendre les articles qui n'ont pas été (entièrement) payés.

Artikel 4b Responsabilité solidaire du client: 

Si Greenmiles conclut un accord avec plusieurs clients, chacun d'eux est solidairement responsable de l'intégralité des montants qu'il doit à Greenmiles en vertu de cet accord.

Article 5 Expéditions et livraisons: 

Sauf indication contraire, les produits proposés sont expédiés depuis l'entrepôt Greenmiles à Anvers - Belgique, après une inspection avant expédition, généralement dans les 4 jours suivant la réception du paiement intégral. Nous mettons tout en œuvre pour respecter les délais de livraison estimés affichés en ligne. Sauf accord contraire ou notification écrite de retards éventuels, nous mettons tout en œuvre pour livrer nos produits à l'adresse du client ou du consommateur au plus tard 30 jours après réception du paiement.

Le délai de livraison des marchandises achetées dans le magasin physique commence à courir après la signature et/ou la confirmation électronique de votre commande, sauf accord contraire explicite et écrit entre les parties.

Les dates et/ou heures d’expédition sont approximatives. Le mode d'expédition sélectionné, par exemple « le lendemain », fait référence au temps de transit à partir du moment où les marchandises sont reçues par le transporteur engagé pour vous livrer les marchandises jusqu'à la première tentative de livraison de l'envoi. Si vous le souhaitez, les marchandises peuvent également être récupérées au magasin Greenmiles Gocycle à Anvers-Borsbeek, Herentalsebaan 297, Belgique

Les commandes via la boutique en ligne ou la boutique physique peuvent être livrées dans les pays indiqués dans la boutique en ligne, sauf accord contraire. Sauf si vous demandez un mode de livraison spécifique lequel nous pouvons accepter, Greenmiles sélectionnera le transporteur.

refusée. Si une livraison est acceptée avec un emballage non endommagé et qu'une inspection plus approfondie montre que les produits sont endommagés ou présentent des défauts, vous devez signaler ces dommages/défauts au service client de Greenmiles via [email protected] dans les 5 jours ouvrables suivant la livraison. Vous êtes tenu de fournir une description claire du dommage ou du défaut, y compris des photos de l'emballage, des dommages et d'autres preuves pertinentes. Les dommages signalés après cette période sont considérés comme une usure normale ou des dommages d'utilisation et ne sont jamais à la charge de Greenmiles et votre droit de réclamer une telle irrégularité, dommage ou défaut expire. Greenmiles ne peut traiter les notifications de dommages externes qu'avant la première utilisation.

Article 5b Réserve de propriété: 

Le titre de propriété d'un produit est transféré à l'acheteur au moment du paiement intégral et de l'expédition ou de la livraison au magasin. Le cas échéant, le client s'engage à informer les tiers de la réserve de propriété de Greenmiles, par exemple à toute personne qui saisirait des articles non encore entièrement payés.

Article 6 Droit de rétractation et politique de retour sous 30 jours: 

Les dispositions de cet article s'appliquent uniquement aux clients qui, en leur qualité de consommateurs, achètent des articles en ligne auprès de Greenmiles s.a.

Si, pour une raison quelconque, vous n'êtes pas satisfait de votre achat en ligne, vous pouvez toujours, en tant que consommateur, décider d'annuler votre achat dans les 14 jours suivant la réception des produits commandés. Vous devez nous informer par écrit de votre décision de retourner un produit. Greenmiles vous fournira alors un numéro de retour (numéro RMA) et un formulaire de retour.

Nous espérons recevoir votre produit retourné au plus tard 14 jours plus tard avec une copie du formulaire de retour dans son emballage d'origine et à l'état neuf non utilisé, y compris toutes les pièces et instructions d'utilisation. Les produits ne sont plus nouveaux une fois enregistrés électroniquement.

Dès réception du produit retourné, Greenmiles inspectera le produit et l'emballage pour déterminer s'il est inutilisé et en bon état. Le principe de base ici est qu'en tant que consommateur, vous ne pouvez inspecter l'article que comme vous le feriez dans un magasin, sans l'intervention d'un représentant. Les produits retournés peuvent être inspectés, mais pas utilisés. Si la valeur du produit a été réduite de quelque manière que ce soit, Greenmiles se réserve le droit de vous en tenir responsable et d'exiger une compensation.

Dès confirmation de l'inspection de Greenmiles et à condition que l'acheteur ait suivi la procédure décrite dans cette politique, Greenmiles remboursera le prix d'achat initial, moins les frais d'expédition, à l'acheteur dans les trente jours suivant la réception du produit retourné. L'acheteur est responsable de tous les risques de transport de retour, des frais d'assurance et de toutes taxes/droits associés au retour des produits.

Exceptions : les produits/services suivants ne peuvent pas être retournés/remboursés:

  1. produits d'occasion ou de démonstration.
  2. Services réalisés, tels que l'installation, les produits spécialement configurés ou personnalisés pour le client et les frais d'installation, les logiciels installés.
  3. Biens, produits personnalisés et logiciels enregistrés via des applications.
  4. la livraison de marchandises ayant une durée de conservation limitée ou qui se détériorent rapidement.
  5. la livraison de marchandises scellées qui ne peuvent pas être retournées pour des raisons de protection de la santé, de sécurité ou d'hygiène et dont le sceau a été brisé après la livraison.
  6. les accords dans lesquels vous avez spécifiquement demandé à Greenmiles d'effectuer des réparations ou un entretien urgents sur place

Article 7 Garantie:

Concernant la garantie des produits neufs, une garantie de 2 ans est généralement prévue par le fabricant.

De plus, pour des questions plus spécifiques, nous nous référons à la politique de garantie du fabricant et aux informations fournies. Greenmiles essaie toujours de prendre en compte les fournisseurs qui respectent les directives européennes de garantie.

Greenmiles fournit un service de garantie pour tous les produits Gocycle, après approbation du fabricant, même s'ils n'ont pas été achetés chez Greenmiles.

Les garanties ne peuvent être fournies que par Greenmiles, ou par le fabricant des produits concernés, mais uniquement sur présentation de la facture d'achat originale du premier propriétaire et de l'accord explicite du fabricant.

Concernant les interventions de service après la période de garantie, Greenmiles offre une garantie d'un an sur la main d'oeuvre et les parties des travaux effectués.


Pour les produits d'occasion, modèles de démonstration ou les Gocycles quasi neufs, les dispositions de garantie sont spécifiquement énoncées.


Responsabilité de l'utilisateur final : en tant qu'utilisateur final, vous devez reconnaître et suivre les conseils et recommandations publiés par le fabricant, y compris, mais sans s'y limiter, les informations contenues dans les spécifications techniques, les manuels, les communications de service et les médias accessibles et les sites Web des marques des produits proposés.

Si vous découvrez un défaut, vous devez en informer Greenmiles ou le fabricant dans les plus brefs délais par email à [email protected] ou à l'adresse email de correspondance du fabricant. Dans tous les cas, tout défaut doit être signalé dans les 8 jours calendaires suivant sa découverte et pendant la période de garantie. Nous pouvons certainement vous aider par la suite, mais en l'absence d'une notification de constatation, votre droit à une réparation ou un remplacement gratuit expire après ce délai.
 
Sont exclus de la garantie :

1. Pièces dont la durée de vie varie considérablement selon l'utilisation. Cela inclut, sans toutefois s'y limiter, les batteries, les pneus, les chambres à air, les plaquettes de frein, les flexibles de frein, le liquide de frein, les pédales, la chaîne, les composants de suspension et de transmission, les poignées. Ces produits ne sont pas couverts par votre garantie sauf si le défaut est dû à un défaut de matière ou de fabrication.
2. Dommages esthétiques, y compris, mais sans s'y limiter, les rayures et les bosses.
3. Dommages causés par une utilisation avec un autre produit.
4. Dommages causés par un accident, un abus, une négligence, un contact avec un liquide, un incendie, un tremblement de terre ou toute autre cause externe.
5. Dommages, défauts ou pertes causés par une mauvaise utilisation ou un fonctionnement du produit en dehors des directives publiées par le fabricant.
6. Dommages causés par le service effectué par une personne qui n'est pas un représentant de Greenmiles ou le fabricant du produit/service en question.
7. Un produit qui a été modifié pour altérer sa fonctionnalité ou sa capacité sans l'autorisation écrite du fabricant.
8. Les défauts causés par l'usure normale, notamment la corrosion, la rouille, les craquelures de la peinture, les éclats de peinture, les dégâts des eaux ou les résultats de la fatigue des matériaux. Les dommages dus à la fatigue sont un symptôme de l'usure du cadre ou d'un composant lors d'une utilisation normale. En tant que propriétaire, il est de votre responsabilité d'inspecter votre produit conformément à une utilisation responsable et aux recommandations publiées dans le manuel d'utilisation du fabricant.
9. Tout produit dont le numéro de série a été supprimé ou rendu illisible.

Article 8 Assurance :

Vous êtes tenu d’assurer les biens suivants contre l’incendie, l’explosion, les dégâts des eaux ainsi que le vol. Articles laissés chez Greenmiles pour l'exécution d'un contrat, articles de Greenmiles que vous avez reçus sous réserve de propriété pour utilisation ou visualisation.

Article 9 Stockage :

Si vous ne recupérez les produits commandés qu'après la date de livraison convenue, le risque de perte de qualité est entièrement à votre charge. Les éventuels frais supplémentaires résultant d'un achat tardif des produits, tels que les frais de stockage mais sans s'y limiter, restent entièrement à votre charge. Après avoir effectué des diagnostics ou des réparations, les clients sont informés par e-mail, SMS ou autres messages numériques. Si vous ne récupérez pas un produit réparé ou diagnostiqué dans le mois qui suit cette notification, des frais de stockage seront payables à compter de la deuxième semaine après la notification de la réparation ou du diagnostic effectué.

Article 10 Confidentialité :

Greenmiles respecte votre vie privée et vos informations personnelles et nous utilisons vos informations personnelles uniquement pour vous offrir une meilleure expérience de conduite, une meilleure utilisation de notre site Web ou des expériences dans notre magasin physique ou atelier. Greenmiles respecte le Règlement Général sur la Protection des Données et la Loi Belge sur la Vie Privée du 30 juillet 2018. En tant que client, vous disposez du droit légal de consulter et éventuellement de rectifier, compléter ou supprimer vos données personnelles.
www.green-miles.com utilise des hyperliens provenant d'un certain nombre de grands fabricants de produits vendus sur ce site Web pour vous fournir de plus amples détails ou pour fournir une assistance supplémentaire pendant les périodes où notre magasin physique n'est pas disponible. Dans tous les cas, des hyperliens sont fournis par les fabricants suivants, mais sans s'y limiter :

• KKL Limited, fabricant de tous les produits Gocycle - https://gocycle.zendesk.com/hc/en-us Modérateur du site Web, Unit 30, Barwell Business Park, Chessington, KT9 2NY, Royaume-Uni.
• Casques UNIT1 et accessoires de vélo – https://help.unit1gear.com/hc/en-us

Les liens tiers présents sur ce site peuvent vous diriger vers des sites Web tiers. Greenmiles n'est pas responsable de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude et nous ne garantissons pas et n'aurons aucune responsabilité pour les sites Web tiers. Les liens fournis sont uniquement à des fins d'information et Greenmiles n'offre aucune garantie d'aucune sorte concernant les sites Web auxquels l'utilisateur peut accéder via ces liens. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques du tiers et assurez-vous de les comprendre avant de vous engager dans une transaction.
Si vous avez des questions ou des commentaires concernant ces hyperliens, veuillez nous contacter via [email protected] ou au +32 (0)246 01 50

Article 11 Utilisation des cookies :

Notre site Internet www.green-miles.com utilise des cookies et des technologies similaires. Vos données sont traitées conformément à la protection des données. En utilisant notre site Web, vous acceptez cette politique en matière de cookies.
Cela nous aide à vous offrir une meilleure expérience utilisateur lorsque vous visitez notre site Web et nous permet ainsi d'optimiser notre site Web. Sans votre consentement préalable, nous utilisons uniquement des cookies purement fonctionnels, nécessaires au bon fonctionnement de notre site Internet. Lors de votre première visite sur notre site Internet, il vous sera demandé d'accepter nos cookies.
Vous pouvez configurer votre navigateur Internet de manière à ce que les cookies ne soient pas acceptés, à recevoir un avertissement lorsqu'un cookie est installé ou à ce que les cookies soient ensuite supprimés de votre disque dur. Vous pouvez le faire via les paramètres de votre navigateur (via la fonction d'aide). Veuillez noter que certains éléments graphiques peuvent ne pas s'afficher correctement, que la vitesse du site Internet peut ralentir ou que vous ne pourrez peut-être pas utiliser certaines applications.

Article 12 Affectant la validité - non-renonciation :

Si l’une des dispositions des présentes conditions générales s’avère inapplicable ou entre en conflit avec une disposition de droit impératif, cette inapplicabilité n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions. Dans ce cas, une disposition invalide sera remplacée par une disposition aussi proche que possible de ce que Greenmiles avait en tête lors de la rédaction de cette disposition. Le fait que Greenmiles ne fasse pas valoir à tout moment l'un des droits énumérés dans les présentes conditions générales, ou n'exerce aucun droit y afférent, ne sera jamais considéré comme une renonciation à cette disposition et n'affectera jamais la validité de ces droits.

Article 13 Modifications des conditions :

Greenmiles se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment, à condition d'en informer les utilisateurs sur ce site ou par email. En tant que consommateur, vous avez le droit de résilier le contrat en cas de modification importante des conditions générales.

Article 14 Preuve :

Vous êtes d'accord et acceptez que les communications électroniques et les sauvegardes puissent servir de preuve.

Article 15 : Cession des droits :

Les droits du client résultant d'un accord entre les parties ne peuvent être transférés qu'après confirmation écrite préalable de Greenmiles.

Article 16 Propriété intellectuelle et droits d'auteur :

Notre site Internet, nos logos, textes, images, photos, noms, droits des marques, dessins, droits des brevets et toutes nos communications sont protégés par des droits de propriété intellectuelle qui appartiennent soit à Greenmiles, soit à nos fournisseurs ou autres titulaires de droits. Il est interdit d'utiliser et/ou d'apporter des modifications à ces droits de propriété intellectuelle. Par exemple, vous ne pouvez pas copier ou reproduire les droits de propriété intellectuelle susmentionnés sans l'autorisation écrite préalable et expresse de Greenmiles.

Article 16b Marques :

Toutes les marques commerciales, marques de service et noms commerciaux utilisés sur le site Web sont ceux des fabricants, ou Greenmiles®, qui proposent ces produits et/ou services.

Article 17 Avis de non-responsabilité :

Greenmiles ne garantit pas que les fonctions de ce site Web seront ininterrompues ou sans erreurs, que les erreurs seront corrigées ou que ce site Web ou le serveur qui fournit le site Web sont exempts de virus et autres composants nuisibles. Greenmiles ne fait aucune garantie ni représentation en relation avec l'utilisation des informations présentes sur ce site Web en termes d'exactitude, d'précision, d'adéquation, d'utilité, d'actualité ou de fiabilité.

Article 18 Responsabilité :

Greenmiles n'est responsable des dommages subis par le client que si et dans la mesure où ces dommages sont causés intentionnellement ou par imprudence délibérée de la part de Greenmiles. Si Greenmiles est responsable de tout dommage, elle n'est responsable que des dommages directs découlant de ou liés à l'exécution d'un accord. Greenmiles n'est jamais responsable des dommages indirects, tels que les dommages consécutifs, la perte de profits, les économies manquées ou les dommages causés à des tiers. Si une responsabilité devait être établie, cette responsabilité serait limitée au montant payé par l'assurance responsabilité professionnelle et limitée à la partie du montant de la facture à laquelle se rapporte la responsabilité. Les images, photos, couleurs, dessins, descriptions sur le site Internet ou dans un catalogue sont les plus véridiques possibles, mais uniquement à titre indicatif et ne peuvent donner lieu à une indemnisation et/ou à une dissolution (partielle) du contrat et/ou à une suspension de toute obligation.

Article 19 Indemnisation :

Vous indemnisez Greenmiles contre les réclamations de tiers liées aux produits et/ou aux coûts des services fournis par Greenmiles.

Article 20 Réclamations générales :

Les réclamations doivent nous parvenir au plus tard 8 jours calendaires après réception via l'adresse e-mail : [email protected]. En général, nous répondons aux réclamations dans un délai de 4 jours ouvrés. Vous devez démontrer que votre réclamation est bien liée à votre accord avec Greenmiles. Si une réclamation concerne des travaux en cours, cela ne peut en aucun cas impliquer que Greenmiles puisse être obligé d'effectuer des travaux autres que ceux préalablement convenus.
 
Article 21 Force majeure :

En cas de force majeure, Greenmiles n'est pas tenu de maintenir ou de remplir ses obligations au titre des présentes conditions générales. Si la situation de force majeure dure plus de 30 jours, les parties peuvent suspendre leurs obligations par écrit ou résilier le contrat.
Une force majeure est une situation indépendante de notre volonté et de notre contrôle qui empêche l'exécution de nos obligations et promesses en tout ou en partie. Nous entendons par là, entre autres, mais sans s'y limiter : les inondations, les incendies, les perturbations de l'énergie, des télécommunications, de la connexion réseau, des systèmes de communication ou du site Web utilisé, la non-livraison ou le retard de livraison de la part des fournisseurs ou d'autres tiers impliqués, les situations de guerre et grèves.
 
Article 22 Loi applicable et tribunal compétent :

Tout accord entre les parties doit être interprété selon le droit et les usages belges, à l'exception des dispositions de droit international privé concernant la loi applicable.
La compétence exclusive en ce qui concerne les litiges qui en découlent appartient au tribunal belge du siège social de Greenmiles n.v., sauf disposition contraire de la loi.

Dernière mise à jour le 01 décembre 2024.
 
 

 

Keep in touch

Don’t worry, we won’t spam

Your Cart — 0

You cart is currently empty

Se connecter

Veuillez accepter les cookies afin de rendre ce site plus fonctionnel. D'accord? Oui Non En savoir plus sur les témoins (cookies) »